Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES - MY CHOUPI CHOUZ
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente à distance entre :
La société MCC (Nom commercial : My Choupi Chouz), SASU au capital de 1000€, dont le siège est situé au 15 rue Boulay 75017 Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 832 429 302, dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR26-832429302, dont l'identifiant unique (IDU) est FR345361_11IHZP (ci-après « MCC »), éditrice du site mychoupichouz.com (ci-après « le Site »).
Et :
Tout consommateur ou personne physique visitant ou effectuant un achat sur mychoupichouz.com, (ci-après « le Client »).
MCC a pour activité principale la vente de chaussures, de talons, plus particulièrement, de chaussures à talons interchangeables, d’accessoires de mode et d’habillement, notamment sur le Site mychoupichouz.com.
Le Site permet au Client de commander en ligne des produits de la marque My Choupi Chouz (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes Conditions Générales.
Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande (ci-après « la Commande »), les CGV étant disponibles sur le Site à l’adresse suivante : https://mychoupichouz.com/policies/terms-of-sale, ce qui permet leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.
Toute commande de la marque My Choupi Chouz effectuée auprès de MCC requiert l’entière adhésion préalable et, sans réserve, par le Client des présentes conditions.
Les présentes Conditions Générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par MCC, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
2. PRODUITS
2.1. DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles.
Ces indications sont mises à jour automatiquement. Néanmoins, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de MCC.
Les Produits peuvent être aussi disponibles en précommande, ce qui signifie qu’ils ne sont pas encore en stock au moment de la Commande. Le Client reconnait que les délais sont plus longs et non garantis pour les précommandes et qu’il peut y avoir des aléas lors de la production (différences de matières, de couleurs ou de stocks, par exemple), ce qui sera notifié au Client en cas de différence majeure entre sa Commande et les Produits disponibles.
A ce titre, MCC ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une Commande d’un Produit du fait de l’épuisement des stocks. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, MCC s'engage à rembourser le Client dans un délai de 15 jours. Enfin, MCC s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible.
L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de MCC, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.
CAS PARTICULIER : PRODUITS EN PRÉCOMMANDE
1) En commandant des produits en précommande, vous acceptez que ces derniers soient envoyés dans un délai plus long. Par ailleurs, le délai de livraison donné sur le site est indicatif et peut être amené à être modifié (envoi avancé ou retardé).
2) Les produits n’étant pas en précommande et commandés avec des produits en précommande seront expédiés en même temps que ces derniers. Si vous souhaitez recevoir ces produits avant alors nous vous invitons à passer une deuxième commande séparément.
3) Si durant le délai d’attente, vous souhaitez recommander un produit, vous pouvez nous contacter afin que l'on ajoute le produit à votre commande initiale. Vos produits vous seront alors envoyés dans le même colis que celui contenant vos produits précommandés, sans frais supplémentaire.
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2.2. PRESENTATION DES PRODUITS
MCC apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client.
Les éléments tels que notamment les photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le client reconnaît et accepte. Il est aussi possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît aussi et accepte. MCC ne pourra être tenue responsable en cas de variation entre les Produits et la présentation qui en est faite sur le Site. Du fait du grand nombre de combinaisons possibles entre les chaussures et talons, il se peut que certaines combinaisons ne soient pas représentées.
2.3. RECEPTION DES PRODUITS
Il se peut que MCC soit amenée à livrer au Client un Produit de composition légèrement différente de celle décrite, du fait d’un changement de fournisseur ou de prix, mais celui-ci restera de qualité égale à l'article commandé.
Il est aussi possible que le Client reçoive à la suite d'une Commande un Produit précédemment retourné par un autre Client. Il convient de noter que MCC n'accepte que le retour de Produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant la remise en stock des Produits retournés.
3. OBLIGATIONS DU CLIENT
Le Client déclare être une personne physique âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.
Le Client s’engage à communiquer à MCC les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes Conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valides.
Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.
Une fois la commande passée, MCC adresse au Client un e-mail de confirmation puis elle l’informe de l’envoi des Produits.
Le Client peut modifier ses données dans la rubrique « Mon Compte ».
4. PRIX
Les prix sont affichés en euros (€) et TTC (toutes taxes comprises), hors frais de port, de douanes, d’emballage cadeau et autres taxes qui restent à la charge du client, sauf mention ou condition particulière.
Ces frais sont indiqués dans le panier du Client avant la validation définitive.
MCC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation et du paiement de la Commande, sous réserve de disponibilité.
Malgré le plus grand soin apporté à la relecture des prix, il se peut que ces derniers contiennent des erreurs. Ainsi, nous nous réservons le droit d’annuler votre achat si une telle erreur se produisait.
Toute Commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France est susceptible d’être soumise à des taxes et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces taxes éventuelles sont à la charge exclusive du Client et relèvent de sa seule et unique responsabilité. Les frais de douane et autres taxes doivent être acquittés par le Client directement auprès du transporteur. MCC n’étant pas tenue de vérifier et d’informer chaque Client des éventuelles taxes applicables, il appartient au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de destination.
5. COMMANDE
5.1. PASSATION DE COMMANDE
Le Client effectue sa commande en remplissant les étapes suivantes :
Etape 1. Ajouter le ou les Produits sélectionnés dans son panier ; les Produits pouvant être sous forme de coffrets ou d’articles individuels ; l’accès au panier étant possible à tout moment pour modification ou validation ;
Etape 2. Valider son panier après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, pointure/taille, prix, quantité, etc.) ; NB : les prix peuvent varier selon les pays de livraison.
Etape 3. Indiquer son email.
Etape 4. Choisir un mode de livraison entre livraison et Click & Collect.
Etape 5. Compléter ou vérifier les coordonnées nécessaires à la livraison ; Créer un compte client en sauvegardant les données.
Etape 6. Choisir un mode d'expédition en cas de livraison.
Etape 7. Choisir un mode de paiement et renseigner les données nécessaires.
Etape 8. Verifier sa commande et les informations renseignées avant de cliquer sur le bouton « Payer Maintenant » pour valider sa Commande. La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Etape 9. Selon le mode de paiement choisi, le Client peut être redirigé vers un site sécurisé de paiement en ligne pour valider le paiement.
Etape 10. En cas de livraison en point relais, choisir son point relais après le paiement.
Toute commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement qui matérialise l’acceptation définitive du Client.
5.2. CONFIRMATION OU ANNULATION DE COMMANDE
Un email de confirmation récapitulant la Commande (Produit(s), prix, quantité, adresse de livraison…) sera adressé au Client par MCC.
MCC se réserve le droit de rejeter ou d’annuler une commande pour cause de problèmes de règlement ou en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.
MCC se réserve le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
Malgré les meilleurs efforts de MCC pour apporter une expérience client irréprochable, MCC pourrait être amenée à refuser de traiter une Commande après avoir envoyé au Client l’email de confirmation récapitulant la Commande.
MCC ne saurait être tenue responsable envers le Client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un Produit du Site, du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce Site, ou encore du refus de traiter une Commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la Commande.
6. PAIEMENT
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. MCC conserve la propriété du ou des Produit(s) jusqu’au paiement intégral du prix par le Client.
Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard, American Express), avec Alma ou avec son compte Paypal, conformément aux dispositions du présent article.
En cas de précommande, les sommes versées en avance par le Client ne constituent pas des arrhes, au sens de l’article 1590 du Code Civil.
Pour toute transaction par carte bancaire, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte bancaire, la date d'expiration et le cryptogramme figurant au verso (trois derniers chiffres).
Afin d'assurer la sécurité des paiements, le Site mychoupichouz.com utilise le service de paiement sécurisé Shopify Payment. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles de la carte bancaire sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques du serveur MCC.
Si vous payez votre commande en plusieurs fois avec Alma, vous acceptez les conditions générales client d'Alma ainsi que les conditions particulières Alma pour les clients de MCC.
D’autre part, avec PayPal, les informations financières ne sont jamais communiquées à MCC. PayPal crypte et protège le numéro de carte bancaire lors de l’enregistrement de cette dernière. Le Client peut payer en ligne en indiquant simplement son adresse email et son mot de passe.
7. LIVRAISON
7.1. MODES DE LIVRAISON
My Choupi Chouz livre ses produits en France, Europe, USA, Canada, Australie et DROM et peut sur demande livrer dans n’importe quel pays.
En France, les livraisons peuvent être assurées par les services de Chronopost, Colissimo, Mondial Relay, Relais Colis, UPS, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa Commande.
En dehors de France, les livraisons peuvent être assurées par les services de Chronopost, Colissimo, Happy-Post, TNT, FEDEX, DHL, Delivengo, UPS du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa Commande.
7.2. FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de Livraison applicables à la Commande sont ceux mentionnés sur le Site au moment de la Commande et sont disponibles dans la rubrique « Livraison et retours ».
7.3. DELAIS DE LIVRAISON
Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, en jours ouvrés, correspondant au délai moyen de traitement des commandes par MCC ainsi que les délais moyens de livraison pratiqués par les transporteurs.
Les délais ne sont pas garantis par les transporteurs.
Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). La livraison est effectuée à l’adresse de livraison communiquée par le Client ne peut être effectuée ni à des hôtels, ni à des boîtes postales.
MCC s’engage à informer le Client de l’évolution du traitement de sa Commande. MCC met tout en oeuvre pour que votre colis arrive à temps mais la date de livraison n’est pas garantie.
MCC ne pourra être tenue responsable d'une mauvaise indication de délai, lors de la Commande, dans l'onglet "Mode de livraison" à la suite de "livraison prévue" et du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après au 9.4.).
MCC ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le remboursement du Produit par MCC étant possible à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.
Lorsqu'un Produit est proposé en Précommande, nous avons besoin d'un certain temps pour le produire et la date d’envoi estimée est indiquée sur la page du produit.
Le délai d’envoi estimé est un délai indicatif selon le planning de production. Le Client reconnait que les délais sont plus longs et non garantis pour les précommandes. MCC ne pourra être tenue responsable d’un délai plus important que prévu pour la livraison des précommandes. Nous faisons tout ce que nous pouvons pour vous l'expédier au plus tôt et vous serez informé(e) par email de l’évolution de votre Commande..
7.4. ERREURS ET RISQUES DE LIVRAISON
En cas d’impossibilité d’effectuer la Livraison, du fait d’une adresse de livraison erronée ou du non-retrait par la Client de sa Commande, une réexpédition pourra être réalisée au frais du Client ou bien, si le Client le demande, il pourra être remboursé après réception de la Commande par MCC, hors frais de livraison
Les risques du transport sont à la charge du Client à compter de la sortie de l’entreprise MCC. Le Client devra vérifier l'état de l'emballage et la conformité des Produits livrés et il s’engage à notifier immédiatement MCC, en cas d’anomalies. Les réserves éventuelles sont à porter sur le bordereau de livraison présenté par le transporteur (si la livraison a été effectuée) et doivent être adressées dans les 48h par e-mail à : hello@mychoupichouz.fr.
8. RETOURS, REMBOURSEMENTS ET ECHANGES
8.1. DROIT DE RETRACTATION
Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande initiale pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision, conformément à l’article L221 18 du Code de la consommation.
Pour exercer ce droit, le Produit doit être retourné à MCC dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la notification de la rétractation. Passé ce délai, la vente est considérée comme ferme et définitive et les Produits ne pourront ni être repris, ni échangés.
L’exercice du droit de rétractation peut se faire via :
- Notre portail de retour en ligne : https://mychoupichouz.com/apps/retour
- Le formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes Conditions Générales de Vente, à envoyer par courrier à MCC – 15 rue Boulay – 75017 PARIS, FRANCE, ou par email à hello@mychoupichouz.fr.
8.2. RETOURS
Le Client peut demander un Retour contre avoir, remboursement ou contre échange, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de sa Commande.
À compter de cette notification, il dispose d’un délai supplémentaire de 14 jours pour retourner le Produit, dans son emballage et son état d’origine (neuf, non porté, non lavé, sans trace d’usure (sur les semelles ou talons, par exemple), avec étiquettes, cartes, notices, cadeaux ou accessoires), accompagné du bon de retour.
Lorsque le Client choisit le retrait de sa commande au showroom, il dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la notification de mise à disposition pour venir la récupérer. Passé ce délai, la commande pourra être considérée comme retirée à la date de mise à disposition. Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, il dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la mise à disposition de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Après le retrait et au-delà de ce délai légal, un retour pourra être accepté à titre commercial, sous forme d’échange ou d’avoir, dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant le retrait effectif.
Veuillez suivre les indications de la FAQ : https://mychoupichouz.com/pages/faq
Le retour est à la charge du Client.
Si le retour est effectué via un bon de retour fourni par MCC, la responsabilité du colis jusqu’à sa réception incombe à MCC.
Dans le cas d’un retour via le transporteur du Client, le risque du transport est à sa charge. En cas de perte, non livraison ou détérioration du colis retourné, MCC ne pourra procéder à l’échange ou au remboursement de la commande. Il faudra effectuer une réclamation directement auprès du transporteur. Si le Client n’a vraiment pas pu indiquer d’adresse email, il doit envoyer le numéro de suivi du colis à hello@mychoupichouz.fr.
Si un Produit présente un défaut de fabrication ou ne correspond pas à la commande initiale, le Client doit contacter le service client à l'adresse hello@mychoupichouz.fr dans les 14 jours suivant la réception pour obtenir un bon de retour prépayé. MCC renverra ensuite gratuitement le Produit initial ou proposera une solution alternative, telle que la réparation, le remplacement ou le remboursement.
Passé le délai légal de rétractation de 14 jours, les articles ne pourront plus être repris ni échangés, hors cas prévus par la loi. En cas de retour non conforme à nos conditions (article porté, abîmé, sali, griffé, présentant des marques d’utilisation, incomplet ou hors délai), celui-ci pourra être refusé et le produit renvoyé au Client à ses frais, sans ouverture de droit à remboursement ou à un échange.
Si, à la suite d’un retour ou d’un échange, les conditions initiales d’une offre promotionnelle (montant, nombre ou type d’articles) ne sont plus réunies, le montant du remboursement ou de l’échange sera ajusté en conséquence. Tout cadeau offert dans le cadre de cette offre devra être retourné ou sa valeur sera simplement déduite du remboursement ou de la nouvelle commande.
Les articles offerts à titre promotionnel (cadeaux ou avantages liés à une offre) ne sont pas vendus et ne peuvent donc pas faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement.
Les produits vendus lors des braderies ou soldes et présentant des défauts ou imperfections sont proposés tels quels. Ces produits ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, que l’achat ait été effectué en boutique ou en ligne, à condition que les défauts aient été clairement indiqués avant la commande.
8.3. REMBOURSEMENTS
Le Produit retourné sera remboursé dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de sa réception par MCC. Nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le produit.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le Client.
Le remboursement inclura le prix du Produit et les frais de livraison correspondants à l’option la moins coûteuse de livraison standard proposée pour le pays de destination. Les frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison plus rapide ou plus onéreux ne seront pas remboursés. Les éventuels frais de retour ou d’échange, lorsqu’ils sont à la charge du Client, seront déduits du montant du remboursement.
Si le produit est retourné dans un état non conforme à nos conditions de retour (article porté, abîmé, incomplet ou hors délai), MCC pourra réduire le remboursement ou refuser le retour, en informant le Client du montant remboursé ou de l’imputation éventuelle sur le remboursement.
8.4. ÉCHANGE
Sur demande du Client, la paire de chaussures pourra être échangée gratuitement en France Métropolitaine et à la charge du Client en dehors de France Métropolitaine, contre une autre paire, dans une autre pointure, couleur, dans la limite des stocks disponibles (procédure d'échange détaillée dans la FAQ).
ATTENTION, les paires de chaussures demandées en échange ne seront réservées qu’une semaine (7 jours) après la demande de retour. Ainsi, le Client doit nous retourner au plus vite les produits à échanger et dans le délai de quatorze (14) jours après sa demande de retour.
Les frais de retours sont à la charge du Client.
Dès réception du colis de retour, le(s) Produit(s) souhaité(s) en échange pourront être envoyés ensuite gratuitement aux Clients en Point Relais en France Métropolitaine.
Les Clients ne résidant pas en France Métropolitaine peuvent également échanger leurs chaussures et la livraison de la paire échangée sera alors à leur charge.
Les talons ou accessoires (seuls) ne pourront pas faire l’objet d’un échange offert. Le Client devra renvoyer les produits et passer une nouvelle commande ou régler les frais de livraison d'échange.
Si le prix de la paire demandée en échange (produit différent) est moins élevé, un avoir de la différence sera alors généré sous forme de carte cadeau valable pendant 1 an sur le e-shop.
Le droit de rétractation s’applique exclusivement à la commande initiale et ne se renouvelle pas en cas d’échange. Ainsi, un produit échangé ne bénéficie pas d’un nouveau délai légal de rétractation.
La première livraison d’échange est offerte par MCC pour les envois en France Métropolitaine. En cas de nouvel échange, les frais de livraison seront à la charge du Client.
Si, après un échange, le produit reçu ne convient toujours pas :
• Lorsque le délai légal de rétractation (14 jours suivant la réception de la commande initiale) est encore en cours, le Client peut retourner le produit pour obtenir un remboursement ou un avoir.
• Lorsque ce délai est expiré, le retour du produit échangé pourra donner lieu uniquement à un avoir valable douze (12) mois ou à un nouvel échange, à la charge du Client. Aucun remboursement ne pourra être effectué au-delà du délai légal de rétractation de la commande initiale.
9. GARANTIES - LIMITATION DE RESPONSABILITE
9.1. GARANTIES
MCC est uniquement tenue de livrer des Produits conformes aux dispositions contractuelles.
Tous nos Produits bénéficient du régime légal de la garantie, si le produit a été porté dans des conditions normales d’utilisation, et si les conseils d’entretien ont été suivis.
Les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l'exception des garanties prévues par la loi.
Les chaussures et talons My Choupi Chouz sont fabriqués à la main à l'aide d'une combinaison de technologies modernes et de techniques artisanales traditionnelles. Pour cette raison, chaque produit My Choupi Chouz est unique et peut présenter de petites imperfections. Celles-ci n'affectent en aucune manière les performances des produits et elles leurs confèrent même de la personnalité.
La qualité est primordiale chez nous. Nous testons minutieusement tous nos produits en conditions réelles afin de nous assurer qu'ils seront parfaitement adaptés à l'usage auquel nous les destinons. Nous testons également tous les talons sur les chaussures avant envoi afin de nous assurer que le mécanisme fonctionne correctement.
Le client doit s'assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande et sont bien conformes à l’utilisation attendue (bon fonctionnement du mécanisme et possibilité d’utiliser les chaussures).
Toutefois, de manière accidentelle et exceptionnelle, certains produits pourraient être endommagés au cours de leur livraison ou de leur confection.
Si un produit que le Client vient de recevoir n’est pas conforme, présente un défaut de qualité ou est erroné, le Client doit nous contacter à hello@mychoupichouz.fr avant d’utiliser le produit, dès qu’il constate le problème.
La garantie légale de conformité couvre uniquement les défauts de fabrication existant au moment de la livraison.
Tout dommage survenu après réception, résultant d’un usage, même limité, d’un choc, d’un frottement, d’un accroc ou d’un défaut d’entretien, ne saurait être considéré comme un défaut de conformité.
Compte tenu de la nature des produits proposés (chaussures, talons, boucles, fermetures, matières délicates, paillettes, cuirs ou tissus fins), une dégradation consécutive au port, même ponctuel, peut résulter d’un usage ou d’un contact extérieur et ne relève pas d’un défaut de fabrication.
Les frottements, éraflures, accrocs ou arrachements de matière ne sont pas couverts par la garantie. Toute casse ou dégradation survenant après un usage prolongé et normal est considérée comme usure normale.
Lorsque le Client contacte notre Service Client, il doit fournir son nom, adresse et numéro de téléphone, la référence du produit, la taille, la preuve de l'achat et quelques photos illustrant le défaut. Nous donnerons suite à son e-mail avec des informations supplémentaires sur la procédure à suivre.
Si, à notre avis, les articles que le Client nous a retournés ne sont pas défectueux, nous rejetterons la demande de prise en charge et nous retournerons les articles à la charge du Client.
Toute tentative visant à réparer le produit par le Client annulera la possibilité de prise en charge et le produit ne sera plus admissible à un retour.
Nous pouvons vous proposer un service de réparation (changer les mécanismes des chaussures), si besoin.
MCC ne garantit pas et ne se considère pas comme responsable des dommages causés par une utilisation erronée ou abusive, des accidents, des modifications, de l'usure des matériaux avec le temps, des problèmes dont il est raisonnable de s'attendre en raison de l'usure normale ou du manquement à suivre les instructions d'entretien du produit.
Nous ne pouvons offrir de compensation pour les produits endommagés, notamment par négligence (chocs, rayures, déchirure, mécanisme cassé), mauvais usage, usure normale ou décoloration. Nous ne pouvons offrir de compensation si le produit n'a pas été acheté sur notre boutique en ligne.
Veuillez également noter que la durée de vie d'un produit dépend de la personne qui l'utilise, de la manière dont la personne use les produits et utilise le mécanisme en général, et des conditions d’utilisation. Même si le Client prend grand soin de son produit, il finira par s’user.
A toutes fins utiles, il est rappelé les dispositions légales suivantes :
Art. L217-4 du Code de la Consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Art. L217-5 du Code de la Consommation : « Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.»
Art. L217-9 du Code de la Consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. »
Art. 1641 du Code Civil : «Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.»
Art.1642 du Code Civil : «Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même.»
Art. 1648 du Code Civil : «L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. (…)»
Nous ne justifions pas ou représentons:
(a) l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées sur notre site Web;
(b) que le matériel sur le site Web est à jour;
(b) que le site Web ou n'importe quel service sur le site Web resteront disponibles.
Dans les limites prévues par la loi en vigueur et sous réserve des ces Conditions Générales, nous excluons toutes les engagements et garanties concernant l’objet des présentes Conditions Générales, notre site Web et l'utilisation de notre site Web.
9.2. RESPONSABILITE
MCC ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux. La connexion de toute personne au Site se fait sous son entière responsabilité. L'utilisateur d'Internet doit prendre toutes mesures appropriées pour protéger ses propres données et informations stockées sur ses équipements informatiques.
MCC ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’aucun dommage direct ou indirect, survenu de quelque manière que ce soit. Le Client s’engage à utiliser les chaussures à talons interchangeables en stricte conformité avec le le mode d’emploi fourni. MCC ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais fonctionnement des produits, tels qu'une perte de talons, survenue de quelque manière que ce soit. MCC ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un dommage corporel lié à l’utilisation des talons ou lié à une chute en utilisant les produits.
L’usure normale des chaussures et talons sera appréciée par rapport à l’usure moyenne des chaussures et talons dans le marché de la chaussure à talons interchangeables, à l'égard des connaissances techniques dans ce domaine. Le Client reconnaît que l’usure du haut du talons est inhérent à la technique de coulissement et verrouillage du talon.
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Aucune disposition des présentes Conditions :
(a) Ne restreint ou n'exclut aucune responsabilité en matière de fraude ou d’allégation frauduleuse;
(b) Ne limite d’aucune façon aucune responsabilité qui n'est pas autorisée en vertu de la loi applicable;
(c) N’exclut aucune responsabilité ne pouvant être exclue conformément à la legislation applicable.
Les limitations et les exclusions de responsabilité exposés dans cette Section et ailleurs dans le contrat sous ces Conditions Générales:
(a) Sont soumis à ces Conditions Générales entières; et
(b) Régissent toutes les responsabilités surgissant sous ce contrat ou concernant l’objet de ce contrat y compris la responsabilité qu’elle soit contractuelle, qu'elle résulte d'un délit civil (comprenant la négligence) ou de manquement à une obligation légale, sauf disposition expresse contraire.
Dans la mesure où notre site Web et les informations et services de notre site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsable d'aucune perte ou dégâts d'aucune nature.
(a) Nous ne serons pas responsable envers vous des pertes découlant de n’importe quel événement ou tout autre évènement indépendant de notre volonté.
(b) Nous ne serons pas responsable envers vous de pertes commerciales, y compris (sans restriction) de perte ou dommage de profits, de revenus, d'utilisation, de production, d’épargne anticipée, d'affaire, de contrats, d’occasions commerciales ou de clientèle.
(c ) Nous ne serons pas responsable envers vous de pertes ou d’altérations de données, de bases de données ou de logiciels.
(d) Nous ne serons pas responsable envers vous de pertes ou de dommages spéciaux, indirects ou consécutifs.
(e) Vous acceptez que nous souhaitons limiter la responsabilité personnelle de nos dirigeants et salariés et, en tenant compte de cette considération, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée; vous reconnaissez que vous n'apporterez pas de réclamation personnelle contre nos dirigeants ou salariés pour toute perte que vous subissez en relation avec le site Web ou avec ces Conditions Générales (ceci, ne limitera pas bien sûr ou n’exclura pas la responsabilité de l'entité à responsabilité limitée elle-même pour les actes et les omissions de ses dirigeants et salariés),
(f) Nous mettons tout en oeuvre pour assurer la qualité d'accès à notre site Web. Il s’agit d’une obligation dit « de meilleurs efforts. » Nous ne serons aucunement responsable de tout événement de force majeure qui impliquerait un dysfonctionnement du réseau ou du serveur du Site Web.
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9.3. VICE APPARENT
La présence d’un vice apparent sur un Produit doit donner lieu à réclamation par courrier électronique à hello@mychoupichouz.fr.
Le Client devra se conformer à la procédure relative au droit de rétractation en informant MCC au préalable par tous moyens, de l’existence de ce vice apparent, afin que le Retour puisse être accepté.
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9.4. FORCE MAJEURE
En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’execution des présentes Conditions Générales de Vente, la partie concernée devra en informer l’autre dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la survenance de cet événement, par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle.
L’ensemble des obligations des parties seront suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité.
Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, le contrat concerné pourra être résilié de plein droit sans indemnité pour l’une ou l’autre des parties.
Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure.
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10. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, tels que les textes, photographies, graphisme et dessins, y compris la technologie sous-jacente, qu’ils soient déposés ou non, sont la propriété exclusive de MCC et sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques ou droit des brevets. La reproduction totale ou partielle de l’un de ces éléments, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable et expresse de MCC est strictement interdite.
Tout lien hypertexte renvoyant au site de MCC et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
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11. DONNEES PERSONNELLES
Les données communiquées par le Client sur le Site, nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, sont exclusivement réservées à MCC.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et suppression des données personnelles le concernant.Pour exercer ce droit, toute demande doit être adressée par e-mail à : hello@mychoupichouz.fr ou par courrier à l’adresse suivante : MCC, 15 rue Boulay, 75017 Paris, FRANCE.
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12. DISPOSITIONS GENERALES
12.1. INVALIDITE PARTIELLE D’UNE CLAUSE
Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions est déclarée nulle ou non opposable par une juridiction compétente, elle sera déclarée non écrite et les autres stipulations garderont leur force et leur portée.
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12.2. LOI APPLICABLE & TRIBUNAL COMPETENT
Les présentes Conditions Générales sont soumises à la législation française. Tout litige devra faire l'objet d'une tentative préalable de règlement amiable. Le Client est ainsi invité à entrer en contact avec MCC pour trouver une solution amiable.
A défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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Annexes : Modèle de formulaire de rétractation
(Compléter et renvoyer le formulaire ci-dessous en incluant le numéro de commande uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A L’attention de MCC - 15 rue Boulay - 75017 PARIS, FRANCE
Email : hello@mychoupichouz.fr
« Madame, Monsieur,
Le (date), je vous ai passé la commande n° (numéro de commande) sur le site mychoupichouz.com et/ou reçu le (date).
Je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande et/ou je vous la retournerai ou vous la déposerai au relais colis de (…) (préciser) dans les quatorze jours de délai règlementaire.
Nom du Client :
Adresse du Client :
Date et signature du Client : »
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Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le Service Clients à hello@mychoupichouz.fr.
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